Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 14·fr
    ...égétale | - | - | - | 2 | | Total | 10 | 10 | 10 | 10 | Art. 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 25·fr
    ...Lot unique La totalité d'une Villa sise à Kherredine 58 Rue M'ham...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 26·fr
    ...La totalité d'un grand magasin, dont le plafond est en brique comp...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 45·fr
    ...Mise à prix pour l'immeuble dans la totalité : 325 700,000 D. Dat...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 18·fr
    ...— Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu au minimum un tot...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 19·fr
    ...- Nul n'est admis s'il n'a obtenu un total de dix (10) points au m...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 2·fr
    ...périeures à 20 % de la valeur totale mentionnée au contrat ». **A...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 14·fr
    ...Désignation du bien à vendre La totalité de l'huilerie, sise à Za...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 7·fr
    ... des produits donne le nombre total des points obtenus pour l'ense...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·fr
    ...la totalité de la propriété objet du titre foncier n° 28512 Sfax d...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 14·fr
    ...Quant à la durée de ce congé, elle est égale au total des journées...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 34·fr
    ...ar ordre de mérite suivant le total des notes obtenues. Page 2682...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 40·fr
    ...s épreuves, le volume horaire total relatif à chaque année univers...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 13·fr
    ... et par quart pour chacun, la totalité du fonds de commerce de tex...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 10·fr
    ...e à Monsieur Mohamed Dbara la totalité du fonds de commerce sis à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 53·fr
    ...26 parts de 10 dinars, soit 2.600,000 Total … 10.000,000 N° 123 S...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 14·fr
    ...ndouba « El Fajer » a cédé la totalité du fonds de Commerce lui ap...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 30·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à Zarzis, portant le nom d'Hôtel Sid...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ...en bois, ayant une superficie totale de 65 m². Elle est occupée pa...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 8·fr
    ... rééducation d'une superficie totale de 70 m² au minimum - un bloc...