...Immeuble à vendre consiste en des parts indivises qui s'élevent à ...

...5) Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° C-214/2 # ...

...ves des immeubles destinés aux divers services étatiques. e) de l...

...Mourad Hamdi que les parties indivises revenant au poursuivi est d...

...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme de ...

...le très active UBa2 ; il est indivisible. Mise à prix : 482.160,0...

...Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale annuelle d...

...Le quart indivise de la totalité de 220 jeunes pieds d'oliviers si...

...ement, de plus des escaliers indivis avec l'autre appartement, sis...

...Le personnel est placé sous l'autorité du Capitaine; il se divise ...

...les 230 parts indivises dans le titre foncier n° 64490 Tunis, déno...

...— 2.000 dinars divisé en 200 parts de 10 dinars chacune. Durée. —...

...t la prise en charge des frais divers consentis aux Ambassadeurs e...

...Le rendez-vous est fixé à 9 heures à la subdivision topo de Béja.

...5- Ordonne la suspension de toute poursuite individuelle ou procéd...

...à responsabilité limitée et la division du capital social entre le...

...la totalité des 5203.527 parts indivises de l'ensemble des 26761 p...

...Septième partie ## Dispositions diverses Art. 40. - Le quantum d...

...— L'Avis N° 436 autorise la réalisation de diverses opérations au ...

...es flux de remboursement, puis divisée par le nominal. C'est l'esp...