Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 7·fr
    ...CHAPITRE V Dispositions diverses ART. 20. — Des arrêtés du Secré...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 23·fr
    ...4°) Questions diverses. N° 742 S O R E X SOCIÉTÉ À RESPONSABILIT...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 75·fr
    ...120.000 dinars divisé en mille deux cent actions de cent dinars ch...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 26·fr
    ..., consistant en un immeuble subdivisé en deux parties : la premièr...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 26·fr
    ...ieur Mongi Fourati, Inspecteur Divisionnaire de la Santé Publique ...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 42·fr
    ...La valeur des parts indivis de l'Immeuble saisie est estimée à tro...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 4·fr
    ...ce et détergents — Méthodes de division d'un échantillon | | NT ...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 13·fr
    ...t à l'évaluation de l'effort individuel de leurs élèves. Dans ce c...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 42·fr
    ...La mise à prix de la moitié à l'indivis a été fixée à cent neuf mi...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 18·fr
    ...il s'agit de 14 parts sur 40 parts indivises revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 12·fr
    ...du local commercial situé à la division immobilière el mostakbel B...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 8·fr
    ...ns au capital de 10.000 dinars divisé en 400 parts sociales de 25 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 4·fr
    ...Les parts indivises sont les 15 m². Les charges : Que ledit titre...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 28·fr
    ...Les trois quatorzième (3/14) indivis d'un immeuble sis à Tunis et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 14·fr
    ...— Marchandises diverses I. — Véhicules de charge utile inférieure...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 23·fr
    ...ns le bureau sus-nommé à la Subdivision des Ponts et Chaussées de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 25·fr
    ...Parts indivises dans les immeubles situés dans la Délégation de Si...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...A la suite de cette cession les intérêts indivis les partenaires s...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 25·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 3489,75 parts (sur un total d...