Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 42·fr
    ...3.000 Dinars divisé en 300 parts de 30 Dinars chacune. Gérance : M...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 11·fr
    ...cipal, en qualité d'inspecteur divisionnaire de la santé publique,...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr
    ..., un moteur et des équipements divers. Audience et tribunal de l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 15·fr
    ...14920000 TND divisé en 596 800 actions d'une valeur nominale de 25...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 7·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division du reboisement et de la pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 21·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 38·fr
    ...é la totalité de leurs parts indivises leurs revenant dans les par...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 28·fr
    ...Tout les 81200/524900 parts indivises revenant à la partie saisie ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 32·fr
    ...à Tunis propriétaires dans l'indivis de toute la maison sis Rue El...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 44·fr
    ...Sur cette partie se trouve un grand salon de Thé divisé en deux pa...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 29·fr
    ...2) 24 part indivis de la totalité de 88 parts du titre immobilier ...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 47·fr
    ...dénommé «Nozha 412» d'une superficie de 1000 m² des parts indivise...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 8·fr
    ...## CHAPITRE VI ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 20. - Règlement des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 37·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 12·fr
    ...- Questions diverses. Le Conseil d'Administration. N° 1281 ## SO...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 34·fr
    ...s, les 2/3 d'une part dans l'indivision de la totalité du lot préc...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 38·fr
    ...L'immeuble saisi est la moitié indivise d'un immeuble situé à la r...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie (soit ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 39·fr
    ...ière instance de Sfax le 1/4 indivise du terrain agricole comporta...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 9·fr
    ...— Pour ail, mélampyre et grains nuisibles divers - De 1 à 10 gr. ...