Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 17·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à la route de l'Aéroport km2 impasse...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 14·fr
    ...fax 2025/02 sous n°373 sur La totalité de la propriété objet du ti...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 10·fr
    ...147 Total... 360 --- **TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE** **REQUI...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 5·fr
    ...— Le montant total des factures adressées le 15 août d'une année d...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 51·fr
    ... sur un terrain d'une surface totale de 1794m². Mise à prix : En ...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 38·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 36·fr
    ...La totalité de l'appartement N° 3 résidence Ichbilia 5 cité Riadh ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 5·fr
    ...Cette déchéance peut être partielle ou totale; elle est notifiée a...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 21·fr
    ...## Désignation de l'immeuble La totalité d'un immeuble, d'une sup...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 34·fr
    ...Une maison sise à Houmet Dhaoui Bekalta ainsi que la totalité d'un...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 50·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 33·fr
    ...souscription et la libération totale à ladite augmentation doivent...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 10·fr
    ...ont les pertes ont atteint la totalité des fonds propres ou ayant ...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 10·fr
    ...La superficie totale de tous les étages est de 441 m². Désignatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 18·fr
    ... Francisco", d'une superficie totale de 45.365 m². La partie sais...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 14·fr
    ...Le total N de ces notes détermine le montant semestriel P de la pr...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 10·fr
    ...8.** — Nul ne peut être admis, s'il n'a obtenu un total de points ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 36·fr
    ...u'il a en sa possession de la totalité de la parcelle de terre sis...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 40·fr
    ...La mise à prix total : un million cent seize mile dinars (1.116.00...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 12·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat, Vu le...