Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 54·fr
    ...e de la moitié indivise de la totalité de la propriété agricole si...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 22·fr
    ...'ils sont propriétaires de la totalité de la maison ouvrant au sud...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 49·fr
    ...25.000 dinars Total : 5.000 actions : 50.000 dinars. Gérance : M...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 22·fr
    ...Le cinquième à l'indivis de la totalité d'une maison sise rue Sidi...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 14·fr
    ...La totalité de l'immeuble non immatriculé est une maison qui se co...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 28·fr
    ...ur l'ensemble des épreuves un total inférieur à 120 points. Si pl...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 44·fr
    ...he d'autre part la superficie totale est de 1278 m² dont 550 m² co...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 12·fr
    ...5 mille dinars a été supporté totalement par l'indutriel et de son...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 30·fr
    ...Ces actions ont été totalement souscrites et intégralement libérée...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 41·fr
    ...La totalité de l'immeuble désigné sous le nom «les roses», objet d...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 30·fr
    ... associés propriétaires de la totalité du capital social ont décid...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 28·fr
    ...dinars chacune, libérables en totalité. — Modification de l'articl...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 6·fr
    ...— Les congés de maladie ordinaire ne dépassant pas au total trente...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 48·fr
    ...nvier 1976, a été réalisée en totalité. L'article 6 des statuts a...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 23·fr
    ... en dinars destinés à couvrir totalement ou partiellement leurs dé...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 15·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de vingt (20) points au moins ...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 53·fr
    ...peu du côté est de superficie totale de 725 m² où est bâties une v...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 23·fr
    ...de coiffure, d'une contenance totale de 7 ares 96 ca. La vente con...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 27·fr
    ...pprobation du transfert de la totalité de son portefeuille d'Assur...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 38·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...