Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 14·fr
    ...## Dispositions générales Article premier. - Le fonds national de...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 33·fr
    ...1- L'approbation de la cession de 470 parts sociales appartenant à...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 4·fr
    ...— En application des dispositions de l'article 18 de la loi sus-vi...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 5·fr
    ...- Sont admis à participer au concours d'entrée au cycle de formati...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 17·fr
    ...Article premier - Le concours interne sur épreuves, pour la promot...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 104·fr
    ...Télédiffusion | Dinars | | | | Art 32 : Remunérations d'activi...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 22·fr
    ...**Article Premier.** — La Chambre de Commerce de Tunis (CCT) et l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 38·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 500ème indivises soit 45,6 parts du...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 12·fr
    ...En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Art. 1...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 32·fr
    ...Article premier - Il est ajouté au décret n° 2009-349 du 9 février...
  • Journal Officiel·2022 / N°023·page 4·fr
    ...urs aux élections municipales partielles dans les municipalités de...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 11·fr
    ...41 - Le laboratoire de recherche ou l'unité de recherche peut part...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 59·fr
    ...- Le nombre de postes à pourvoir est fixé à dix (10), répartis ain...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 30·fr
    ...## Chapitre II ## La nomination Art. 18. - Les inspecteurs des é...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 4·fr
    ...— Dispositions générales ARTICLE PREMIER. — Le développement des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°057·page 44·fr
    ...**Immeuble à vendre :** Il s'agit de 1266 parts de la partition g...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises (1790/2870) parts revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 35·fr
    ...1) Cession des parts : Suite à l'acte de cession des parts enregi...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 29·fr
    ...D/ Carthographie : - définition de la cartographie - histoire de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 32·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...