Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2024 / N°003·page 11·fr
    ... maritime avec indemnités et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2024 / N°051·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2012 / N°084·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2026 / N°004·page 6·fr
    ...| Prénom et nom | Grade | Emploi Fonctionnel | Avantages | | ---...
  • Journal Officiel·2008 / N°081·page 3·fr
    ...Il bénéfice en cette qualité des avantages et indemnités accordés ...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 3·fr
    ... 23 janvier 1995, fixant les avantages fiscaux au profit des tunis...
  • Journal Officiel·2024 / N°001·page 4·fr
    ...la refonte du dispositif des avantages fiscaux. Le Président de l...
  • Journal Officiel·2024 / N°030·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2026 / N°017·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d’a...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 2·fr
    ... de la Logistique « SFTL » l'avantage prévu par l'article 52 bis d...
  • Journal Officiel·2023 / N°134·page 15·fr
    ...énéficient des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 3·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie du rang et des avantage...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 3·fr
    ...Madame Hédia Ben Azzoun bénéficie du rang et avantages d'un direct...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2020 / N°073·page 4·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2026 / N°086·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 20·fr
    ...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 6·fr
    Le traitement, les indemnités et les avantages en nature alloués a...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 25·fr
    ...Article 2 (nouveau) - Les avantages prévues par les décrets n° 200...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 18·fr
    ...Attestation de bénéfice d'avantages fiscaux pour l'importation des...