Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 9·fr
    ...| # II) PARCELLE NON IMMATRICULEE | Numéro d'ordre de la parcel...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 46·fr
    ...| I3 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 22·fr
    ...La superficie de la parcelle est de 83 ares 32 centiares et elle e...
  • Journal Officiel·2020 / N°015·page 18·fr
    # Haute Autorité Indépendante de la Communication Audiovisuelle D...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 32·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 3·fr
    ...Elle est placée sous la tutelle du ministère de l'économie nationa...
  • Journal Officiel·2025 / N°112·page 25·fr
    ...Les bourses de formation professionnelle sont servies par l'agence...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 17·fr
    ...A cet effet, elle comprend : 1. la direction des normes et des di...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 72·fr
    ...nelle - Les directions régionales de la formation professionnelle ...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 29·fr
    ...La ministre des affaires culturelles Hayet Ketat Guermazi Vu La ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 23·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 19·fr
    ...6°) Dans tous les cas elle doit entendre le ou les intéressés avan...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 5·fr
    ...— La facturation quadrimestrielle est établie sur la base des tari...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 20·fr
    ...1- Approbation des statuts de la société mutuelle. 2- Election du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 14·fr
    ...- La direction de l'animation culturelle comprend deux sous-direct...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 51·fr
    ...- Renouvellement de mandat d'administrateur. - Nomination d'un com...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 24·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres des...
  • Journal Officiel·2018 / N°101·page 3·fr
    ...4419 Ministère des Affaires Culturelles Décret gouvernemental n° ...
  • Journal Officiel·2024 / N°070·page 8·fr
    ... et de la formation professionnelle de Bizerte. En application des...