...### II ACTE CONSTITUTIFS : 1°) Déclarations de souscriptions et d...

# NOMINATIONS ## Par décret n° 2007-1841 du 17 juillet 2007. Est...

...Leurs attributions, missions, obligations et responsabilités, ains...

PROMOTIONS Au titre de l'année 1989 Liste des agents à promouvoir...

...Monsieur Fathi Ajmi, conseiller culturel, est chargé des fonctions...

...Le licenciement est prononcé sans consultation du conseil de disci...

...Monsieur Béchir ben Ali Bouden, inspecteur en chef au Ministère de...

...7/ Jetons de présence. 8/ Questions diverses. P/ Le Conseil d'Adm...

...tions du conservateur de la propriété foncière - Les obligations d...

...Monsieur Sadok Ben Jemaa est nommé Ministre de l'Equipement Par d...

...Monsieur Brahim Sanakli et Monsieur Mohamed Zoghlami sont nommés g...

...— Les constructions de logements personnels et familiaux, ou de lo...

...Monsieur Lotfi Chelly, professeur, est chargé des fonctions de sou...

...Monsieur Abdelmalek Ben Fraj, conservateur conseiller du patrimoin...

...Monsieur Adel Zriba, ingénieur principal, est chargé des fonctions...

25.000 actions nouvelles d'une valeur nominale par action de 100 d...

...Forme des obligations : Les obligations seront nominatives. ## 3...

...Toutes opérations de transactions et de gestion de valeurs mobiliè...

...Elle est régie quant à sa constitution et à ses transactions, par ...

...— Premier Conseil d'Administration Du procès verbal du conseil d'...