Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·2017 / N°056·page 12·fr
    ...es emplois fonctionnels aux divisions de la vulgarisation et de la...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 10·fr
    ...Ingénieur divisionnaire, architecte divisionnaire, urbaniste divis...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 52·fr
    ...Il importe, par conséquent, d'inscrire la révision de ce plan dans...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 77·fr
    ...| 291 000 | | | | | Approvisionnement en eau potable des zone...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 13·fr
    ...Le chef de la subdivision territoriale agricole revêt de son avis ...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 16·fr
    ... auprès de la commission de Révision. Un délai d'un mois portant ...
  • Journal Officiel·1998 / N°008·page 4·fr
    ...ée des fonctions de chef de division Belgique, Hollande, Luxembour...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 4·fr
    ...et de la documentation à la division du suivi des travaux de la co...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 60·fr
    ...ovisions | 107 701,030 | 521 923,787 | | - Reprise de provision ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 23·fr
    ...Par moitiés entr'eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 21·fr
    ...iété vente Terrain dans l'indivision 650m² du titre foncier N°5819...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 11·fr
    ...cisions de la commission de révision devant les tribunaux compéten...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 16·fr
    ...La quantité à stocker doit être équivalente à un mois des prévisio...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 44·fr
    ... | | | | DOTATIONS AUX PROVISIONS ET RESULTAT DES CORRECTIONS ...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 17·fr
    ...- Est approuvée, la révision du plan d'aménagement urbain de la co...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 16·fr
    ...Il s'agit de parts indivises à hauteur de 628 parts dans l'indivis...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 12·fr
    ...gé des fonctions de chef de division des affaires administratives ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 23·fr
    ... auprès de la commission de révision. Il leur rappelle qu'un déla...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 25·fr
    ...ET AUX PROVISIONS | DOTATIONS AUX AMORT.& AUX PROVISIONS | | 7 66...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 18·fr
    ...unication, - Gestion des approvisionnements. 7- Droit - La capaci...