Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 33·fr
    ...2011T06232FCCC3 ## Résiliation d'une location gérance En vertu d...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 15·fr
    ...000MA0307163V En vertu d'un procès verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 42·fr
    ...que du 24 mai 1983, portant ouverture d'un concours sur titres et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 17·fr
    ...Arrêté du Ministre du Plan du 7 septembre 1983, portant ouverture ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 21·fr
    ...- L'ouverture d'un établissement secondaire situé à la route de Ga...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 41·fr
    ...ière instance de Kasserine en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 20·fr
    ...par l'expert Nouri Lahyani en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Journal Officiel·1998 / N°053·page 18·fr
    ...re du 25 juin 1998, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 16·fr
    ...de la mise à prix initiale en vertu de l'article 425 C.P.C.C. Dat...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 7·fr
    ... commerce (Gérance libre) En vertu d'un acte sous seing privé réd...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 10·fr
    ...Aymen Latrach selon son rapport daté le 6/9/2023 en vertu de l'ord...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 8·fr
    ...2024X01703FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 3·fr
    ... (25 moharem 1380), portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 37·fr
    ...un loyer de 1200 dinars/an en vertu d'un contrat de location légal...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 39·fr
    ...2014X00177FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 17·fr
    ...1087691/XAM/000 En vertu du PV de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 5·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixe : — l...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 8·fr
    ...nce et les économes nommés en vertu des dispositions du décret n° ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 32·fr
    ...2014T03319FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un a...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 37·fr
    ...ciété Tunisienne de Banque en vertu d'acte de substitution, notifi...