Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 8·fr
    ...— Couverture, plomberie. 30. — Serrurerie de bâtiment. 31. — Fumis...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 3·fr
    ... du paiement de la patente en vertu des dispositions législatives ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 41·fr
    ...2008G00949SRLB2 Avis En vertu d'un procès-verbal et décision col...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 39·fr
    ...2010X00168FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 55·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à : Cent trente-huit mille deux cent ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 13·fr
    ...ise au point d'éléments de couverture de toiture en ferro-ciment d...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 34·fr
    ...En vertu du procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 30·fr
    ...2011R02554FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un A...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 26·fr
    ...us qu'elle a été autorisée en vertu du visa n° 4678 du 6 mars 1980...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 5·fr
    ...ons de même nature servies en vertu de dispositions légales ou con...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 44·fr
    ...um de 30 jours à dater de l'ouverture de la souscription. Les sou...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 21·fr
    ...1156131DAM000 En vertu du PV de l'AGE en date du 11 décembre 2012...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 37·fr
    ...Tunis 50.090 En vertu d'une délibération de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 42·fr
    ... Kameleddine Omri désignés en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1989 / N°081·page 8·fr
    ...u 29 novembre 1989, portant ouverture de concours de maquettes de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 20·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 58·fr
    ... la banque tuniso libyenne en vertu du contrat de cession de créan...
  • Annonces Légales·2022 / N°108·page 5·fr
    ...ente de fonds de commerce En vertu d'un acte S.S.P. en date du 27...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 8·fr
    ...re d'un Fonds de Commerce En vertu du contrat rédigé le 31/3/2023...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 12·fr
    ...est fixée en vertu du rapport d'expertise rédigé le 02/5/2025 par ...