Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 3·fr
    ... des Produits Artisanales En Vertu d'un acte sous, seing privé en...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 48·fr
    ...ctro-Ménager et Télévision en vertu de quoi est enrôlée l'affaire ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 16·fr
    ...0496701A/A/M/000** En vertu du PV de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 21·fr
    ...1002042C/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 6·fr
    ...ice du 10 mai 1976, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 4·fr
    ... à responsabilité limitée En vertu des statuts en date du 13 sept...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 44·fr
    ...nars Rue N° 7 - Charguia En vertu d'une résolution de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 14·fr
    ...ieurs organismes bancaires en vertu d'une convention particulière ...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 48·fr
    ...ima Ferjaoui avec un prix d'ouverture destiné à dix sept milles di...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 46·fr
    ...é qui lui ont été confiées en vertu de l'article 3 de l'acte const...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 9·fr
    ...0437842/K/A/M/000 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 33·fr
    ...res Monsieur Mohamed Walha en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 26·fr
    ...Le prix d'ouverture de l'adjudication est fixé à trois cents dix n...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 29·fr
    ...2017R04831FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 197·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera :
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 41·fr
    ...sauf en ce qui concerne la couverture par le Fonds de Garantie de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 10·fr
    ...du 28 juillet 1997, portant ouverture d'un concours d'agrégation e...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 16·fr
    ... réduction de 40% de prix d'ouverture plus les frais et les honora...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 16·fr
    ...u 20 décembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 12·fr
    ...res foncières Mr Sami MZID en vertu de l'ordonnance sur requête n°...