Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 9·fr
    ...Khaled ben Ahmed Al-Sabri (au lieu d'Al-Sabri Douiri en vertu d'un...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 6·fr
    ... (22 rabia II 1377) portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 13·fr
    ...B16092001 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 62·fr
    ...1003069TAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale o...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 27·fr
    ...utre salle qui comporte une ouverture sur le mur nord et qui mène ...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 50·fr
    ...2010R03678FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 42·fr
    ...Prix d'ouverture : 200.970,000D Les dépenses : l'acquéreur se cha...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 35·fr
    ...erciaux Monsieur Néji Aidi en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Journal Officiel·1998 / N°095·page 9·fr
    ...- Sont créés en vertu du présent arrêté : 1) Les marchés de produ...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 3·fr
    ...e de la commune s'effectue en vertu d'une délibération du conseil ...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 3·fr
    ...0007803547 En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration ...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 10·fr
    ...eliant Gabès et Kébili, son ouverture nord à l'Est, au fond terrai...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 11·fr
    ... du 3 février 2009, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 8·fr
    ...eut ordonner au déclarent, en vertu d'une décision écrite motivée,...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 5·fr
    ...uperficie de 364 m² Prix d'ouverture : Soixante quinze mille sept...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 13·fr
    ...(26 chaubane 1379), portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 19·fr
    ...428699W/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 56·fr
    ... Me Mohamed Samir Abdellah en vertu de quoi une affaire a été enrô...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 43·fr
    ...Prix d'ouverture : Trente sept mille six cent dinars (37.600,000D)...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 37·fr
    ...uzeine Tunis, M.F C818294 (en vertu des dispositions de l'article ...