Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 34·fr
    ...a c.i.n n°01001250 la moitié indivise de la totalité du fonds de c...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 49·fr
    ...t et d'autre part une maison indivise appartenant aux héritiers de...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 37·fr
    ...La mise à prix est fixée pour les parts indivises à 70.058,181 din...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 17·fr
    ...— Les pilotes d'aéronefs bénéficient d'une police individuelle d'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 57·fr
    ...ed Allouch, et de son Ex époux divorcé Sadok Ben Mohamed Kriaa - A...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 51·fr
    ...Toutes les 14 parts indivises du titre foncier n° 6192 Gafsa consi...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 20·fr
    ... seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 14·fr
    ...1- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 14·fr
    ...ion d'une superficie de 754 m² divisé en 754 parts sis à la route ...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 10·fr
    ...u 26/11/2019 sur 577,5 parts indivises. Inscription valant saisie...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 16·fr
    ...Questions diverses. Pour Extrait Le Conseil d'Administration. N°...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 52·fr
    ...endant de l'est à l'ouest avec division à son côté sud, clôturée a...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 34·fr
    ...Des parts indivises du bien immobilier dénommé "NAJET35" objet du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 3·fr
    ... les Tribunaux ou par lettre individuelle. Toute candidature parv...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 17·fr
    ...nt avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivant leurs dr...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 22·fr
    ...arcelle de terre complantée de divers arbres fruitiers, d'une cont...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 11·fr
    ...## CHAPITRE III ### Dispositions Diverses Art. 18. — Par dérogati...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 38·fr
    ...Le dit terrain est divisé en deux parties par un mur dont la parti...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 7·fr
    ...ne Au capital de 13.600.000 D divisé en 136 000 actions de VN de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 11·fr
    ... Mahdia, contenant un bâtiment divisé en deux parties : - un local...