Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 41·fr
    ...a société Dokkana, ses parts indivises dans le fonds de commerce e...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 48·fr
    ...- La totalité de tous les droits indivis soit les (656 ; 470/1591)...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 16·fr
    ...ice, demeurant à Tunis, rue du Divan, n° 5, a demandé l'immatricul...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 30·fr
    ...r la gestion 1975; - Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr
    ...ves des immeubles destinés aux divers services étatiques. e) de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 11·fr
    ...Monsieur Sassi Mrad est nommé en qualité de chef de division de la...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 5·fr
    ...ation générale des professions diverses, d'autre part, Vu la con...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 13·fr
    ...Les diverses inscriptions figurant sur les étiquettes ou sur les e...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la caution Noureddine B...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 40·fr
    ...constituant le capital social, divisé en mille huit cents (1.800) ...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 45·fr
    ...La totalité de la moitié des parts indivises soit (2090/4181) dans...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 10·fr
    ...utes les parties communes et indivises ainsi que le Bénéfice du pa...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 25·fr
    ...stribuer, sans opposition, des dividendes fictifs, sauf s'ils étab...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 13·fr
    ...Article 65 - En cas de récidive liée aux actes dont la peine est p...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 28·fr
    ...tre poursuivis du chef de leur divulgation. Article 83 (premier a...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 6·fr
    ...Il s'agit de 90 parts Indivises de la totalité de 420 parts revena...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 10·fr
    ...| | Bois divers | S. B. | | Produits chimiques et pharmaceutiqu...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 27·fr
    ...l'exercice 2005, 5 - questions diverses. 2006T02182SANB3 ### Con...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 33·fr
    ... et à l'Ouest par un impasse indivis de 39.20m, comportant une sal...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 41·fr
    ...Les parts indivises égales à deux mille cinq cent parts (2500 part...