Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 27·fr
    ...uperficie de 130 mètres carrés divisé en 130 parts - n°88359 Tunis...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 45·fr
    ...Les parts Indivises revenant au cation hypothécaire dans le titre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 24·fr
    ...: Kébili. Capital : 50.000 D. divisé en 500 actions nominatives d...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 6·fr
    ...articles, analyses, reportages, diverses informations et photos af...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 10·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété dans l'indivision concurremment avec :...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 25·fr
    ...aux Publics et à l'Habitat (Subdivision de Gafsa) à Gafsa; M° Has...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 55·fr
    ...Cet étage était habité par la famille du défendeur, il était divis...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 25·fr
    ...inars en cours d'augmentation, divisé en 24.000 actions de 5 dinar...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 45·fr
    ...La saisie immobilière comporte la totalité des parties indivises d...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 7·fr
    ...lières est fixé à 25% pour les dividendes, tantièmes et jetons de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 17·fr
    ...128.000 Dinars entièrement libéré, divisé en 12.800 actions ordina...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 3·fr
    ...l'environnement, encourager la diversité biologique et adopter l'i...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 34·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 69·fr
    ...Concernant sa part à l'indivise de 10/66 soit : Deux milles deux c...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 32·fr
    ...— Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° 1697 ## J....
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 45·fr
    ...ocial est fixé à 50.000 dinars divisé en 5.000 actions nominatives...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 29·fr
    ...— Redevances diverses Redevances pour publicité, visites et accès...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 3·fr
    ...ont informés par des lettres individuelles. Art. 6. - Le concours...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...0.000d) pour les 104 parties indivises sur 240 plus les frais de s...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 14·fr
    ...El-Hadi, Hassine et Khemaia, par quart entre eux et dans l'indivis...