Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 48·fr
    ...de la totalité des parts indivises saisies est fixée à 130.134,000...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 25·fr
    ...liquéfiés pendant une période totale d'au moins 12 mois au cours d...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 42·fr
    ...La totalité de la superficie du terrain est de 605 m² démorcelé à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 39·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 24·fr
    ...0 actions représentant 50% du total des actions offertes et 22,73%...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 21·fr
    ...nine, couvrant une superficie totale de (282057m2). Art. 2. - Les...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 8·fr
    ...e de son représentant pour la totalité de ses actions. Il ne peut ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 33·fr
    ...### Désignation de l'immeuble La totalité d'un immeuble, d'une su...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 22·fr
    ...30 parts Soit au total : 270 parts sur les 300 parts lui apparten...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 32·fr
    ...Le Conseil précise, toujours à l'unanimité, que la totalité des dr...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 31·fr
    ...2 de Sousse) L'immeuble est revendiqué en totalité par Monsieur M...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 30·fr
    ...3 737 et ayant une superficie totale de trois ans 90 centiares. A...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 9·fr
    ...ication concerne une activité totalement soumise à la taxe sur la ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 7·fr
    ...agraphe précédent, la période totale de transition ne peut excéder...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 71·fr
    ...t fixés à 586 parts du nombre total des parts constituent le titre...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 42·fr
    ...Les premières libérées en totalité les secondes libérées du 1/4 à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 48·fr
    ...ine de l'ouest, la superficie totale est égale à 118 m² dont 74 m²...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 11·fr
    ...de coiffure, d'une contenance totale de 7 ares 96 ca. La vente con...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 38·fr
    ...La superficie totale couverte de la station-service est de 571m². ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 21·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...