Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 22·fr
    ...Dans ce cas des traites seront établies acceptées et avalisées. Ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 43·fr
    ...que Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2014 / N°037·page 10·fr
    ...Ce rapport doit être accompagné des observations du chef hiérarchi...
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 8·fr
    ...Est accordé à Monsieur Jamel El Nafti, maître d'application, un co...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 44·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans un délai de 20 jours à parti...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 45·fr
    ...Le Ministre des Finances Taoufik Baccar Vu Le Premier Ministre Mo...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 12·fr
    ...11 - L'institut peut procéder à la suspension du certificat accord...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr
    ...— Le concours du fonds de promotion des exportations est accordé p...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 28·fr
    ...— Un examen d'accès au cycle de formation continue pour la promoti...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 9·fr
    ...Le décret d'expropriation fait mention de l'accomplissement de ses...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 10·fr
    ...les procédures requises pour l'accord du privilège pour la premièr...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 5·fr
    ...- Est ratifié, l'accord international de 2005 sur l'huile d'olive ...
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 8·fr
    ...rées au bureau d'ordre central accompagnées des pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 33·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 10·fr
    ...ique, - accueillir les délégations officielles et les accompagner ...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 3·fr
    ...Il est accordé à Madame Naïma Harrathia épouse Toujani, une déroga...
  • Journal Officiel·2017 / N°077·page 4·fr
    ...e de formation continue pour l'accès au grade du travailleur socia...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 15·fr
    ...55 - L'autorité chargée d'exécuter l'interception doit accomplir s...
  • Journal Officiel·2022 / N°099·page 17·fr
    ...Monsieur Mohamed Baccar, professeur principal émérite, est chargé ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 22·fr
    ...Cette répartition n'exclut pas la possibilité d'accord entre l'emp...