Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 7·fr
    ...2.** — Les prix de vente des produits et marchandises fabriqués ou...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 3·fr
    ...n (01) emploi d'architecte à un (01) emploi d'architecte principal...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 3·fr
    ...— Le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applica...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 17·fr
    ...La cueillette d'alfa demeure autorisée en dehors de ces parcelles ...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 20·fr
    ...## TARIF DE TRANSPORT MARCHANDISES Arrêté du ministre du transpor...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 44·fr
    ...Parcelle n° 1 : Au Sud : Partie lot 452 revenant à Younes Saïed s...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 27·fr
    consistant en une parcelle de terre propre à l'agriculture, située...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 11·fr
    ...54325 C Situation de la parcelle : N'jaira Nature de la parcelle...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 90·fr
    ...| 514 conforme à la parcelle n°19 du plan du titre foncier n°53614...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 8·fr
    ...### PARCELLES IMMATRICULEES | Numéros d'ordre | Numéro des parce...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 40·fr
    ...Syndicat national des Architectes Tunisiens. 3- Domiciliation : 12...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 45·fr
    ...Khezama Ennemal consistant en 6 parcelles de terre nue située à So...
  • Journal Officiel·2023 / N°052·page 2·fr
    ...1324 Nomination d'un architecte en chef 1324 Nomination d'un conse...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 9·fr
    ...Un chemin de M'Saken, la séparant de la parcelle 2. 2° Parcelle 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 5·fr
    ...l afférentes à l'ensemble des marchandises objets de la cargaison ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 20·fr
    ...La parcelle n° 1491. A l'Est : La parcelle n° 1491 et la parcelle...
  • Annonces Légales·2017 / N°055·page 44·fr
    ... | 1 135 504 260 | | VENTE DE MARCHANDISES IMPORTEES | 2 697 438 8...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 53·fr
    ...La parcelle n° 4. Au Nord : La parcelle n° 2. A l'Ouest : Un che...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 19·fr
    ...par la parcelle N° 66 (7) du plan du titre 5.374; Au Nord : par l...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 85·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes d'admin...