Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 35·fr
    ...fs d'une analyse planctonique effectué sur un prélèvement d'eau de...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 65·fr
    ...Lorsqu'ils effectuent des fonctions pour plus d'un exploitant les ...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 10·fr
    ...- Effectuer des travaux de recherche et d'édition, soit par ses pr...
  • Journal Officiel·2024 / N°159·page 6·fr
    ...ations de contrôle officiel à effectuer, au cours d'une période dé...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 33·fr
    ...Les parties signataires conviennent que le contrôle médical s'effe...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 16·fr
    ...La durée de l'entrevue est considérée comme durée de travail effec...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 14·fr
    ...par voie d'intégration, ayant effectué à l'étranger dans les forma...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 229·fr
    ...Ces désignations doivent être effectuées par décision du ministre ...
  • Journal Officiel·2014 / N°037·page 30·fr
    ...- ayant effectué au moins cinq (5) ans de services civils effectif...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...ertu de la saisie immobilière effectuée par l'huissier-notaire de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 20·fr
    ...tre la Tunisie et la Suisse s'effectuent conformément aux disposit...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 29·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 12·fr
    ...- d'effectuer des opérations de leasing portant notamment sur des ...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 46·fr
    ...e formation et des séminaires effectués par le candidat et organis...
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 5·fr
    ...L'inscription au cycle de formation continue s'effectue au vu d'un...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 78·fr
    ...l'état de liquidité, l'effectif, la masse salariale, les recruteme...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 34·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 5·fr
    ...– Le paiement du titre de crédit, au profit du porteur est effectu...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 13·fr
    ...— Le paiement des dépenses est effectué soit en numéraire, soit pa...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 24·fr
    ...ats de la mission de contrôle effectuée par la Cour des comptes, l...