Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 12·fr
    ...Couvre une superficie de 12177 m², il s'agit d'une parcelle de ter...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 9·fr
    ...le 1/8 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, se dern...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 60·fr
    ...Il s'agit d'un local destiné à un café sis à la rez-de-chaussée du...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 54·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain rectangulaire d'une surface totale d...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 35·fr
    ...merce est A 15194942011, il s'agit d'une quincaillerie pour la ven...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une maison située à Mogran à la commune de Bir Lahmar,...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 32·fr
    ...il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation de deux niveaux, rez ...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 37·fr
    Journald Digiteau N° d'ordre Désignation des établissements Mon...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 11·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble de l'immeuble agricole comprenant 02 pieds...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 51·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 46000/50000 dans l'immeuble obj...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 4·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 19·fr
    ...Il s'agit d'un terrain dénommé «Mougui» objet du titre foncier 215...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un terrain immatriculé, objet du titre foncier n° 1281...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 37·fr
    ...Les propriétés dont s'agit peuvent être visitées tous les jours su...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 47·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 1510m² dans la prop...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 10·fr
    ...Il s'agit d'une zone résidentielle incluse dans le plan d'aménagem...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 2·fr
    ...Il s'agit des parts indivises relatifs au terrain nu sous le numér...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 44·fr
    ...il s'agit d'une part valant 14/88 de l'ensemble du terrain agricol...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une propriété non immatriculée avec une superficie tot...