Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 17·fr
    ...antée comprenant 2 maisons d'habitation située à la Manouba gouver...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 21·fr
    ...ission de l'Équipement, de l'Habitat et de l'Infrastructure | | 1...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 13·fr
    ...Dar Makhlouf consistant en une maison d'habitation située à rue de...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 8·fr
    ...ces et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 8·fr
    ...Grombalia — Subdivision de l'Habitat et de la Construction de Nabe...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 20·fr
    ...« Fedden El Homs », consistant en une maison d'habitation, située ...
  • Journal Officiel·2009 / N°076·page 4·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Annonces Légales·2016 / N°044·page 27·fr
    ...La Banque de l'Habitat, société anonyme; selon son représentant lé...
  • Annonces Légales·2016 / N°128·page 32·fr
    ...L'étage est composé de 350 m² couverts à usage d'habitation, soit ...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 1·fr
    ...ine de la construction, de l'habitat et de l'urbanisme conclu entr...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 24·fr
    ...Bir Romane consistant en une maison d'habitation en cours de const...
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 14·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 4·fr
    ...2264 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Nomination d'un di...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 4·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## PERIMETRE D'INTER...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 13·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## PERIMETRE D'INTERVENTION ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 2·fr
    ...res de l'Agriculture et de l'Habitat du 23 août 1984, fixant la su...
  • Journal Officiel·1991 / N°042·page 2·fr
    ...1138 # Ministère de l’Equipement et de l’Habitat Décret n° 91-82...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 8·fr
    ..., et de l'équipement et de l'habitat; Vu l'avis du tribunal admin...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 20·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 8·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...