Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 9·fr
    ...énéral des agents des douanes, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 17·fr
    ...rises publics relevant de sa tutelle, ainsi que des associations b...
  • Journal Officiel·2014 / N°026·page 31·fr
    ...ovisoire des pouvoirs publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 16·fr
    ...2013T04423SANB2 Yadis Hotels Société anonyme Au capital de 1 500 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 41·fr
    ...Africa Mourouj 3 Tel : 52.299.508 / 71.472.065, et ce au plus tard...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 60·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifié...
  • Annonces Légales·2022 / N°079·page 12·fr
    ...142289-87 Les actionnaires de la "SOCIETE HOTELIERE PORT PRINCE" ...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 33·fr
    ...un prix de rétrocession réduit tel que fixé par les articles 10 et...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 48·fr
    ...Avenue de Paris-Tunis SOCIETE HOTELIERE ET TOURISTIQUE DE GABES «...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 14·fr
    ...de l'agence foncière agricole, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 9·fr
    ...a loi n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 15·fr
    ...02 Page 2375 | Autorité de Tutelle | Les entreprises publiques |...
  • Journal Officiel·2007 / N°015·page 4·fr
    ...plants et obtentions végétales telle que modifiée par la loi n° 20...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 142·fr
    ...ation Civile et des Aéroports, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 40·fr
    ...ceptible de se comporter comme tel) celle-ci ne doit pas entraîner...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 39·fr
    ...Il contient aussi quelques autres bâtiments secondaires tel que: p...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 18·fr
    ...té du fonds de commerce de l'Hôtel Mehari Beach à Tabarka à la Soc...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 10·fr
    ...leau « B » qui lui est annexé, telle que modifiée ou complétée par...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 22·fr
    ...e service/ main active avec bretelle/ | | 12204 | 27066 | Prothè...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 7·fr
    ...Nature de la tutelle exercée par l'État sur les entreprises publiq...