Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 17·fr
    ...- Questions Diverses. 2° à 10 heures 30 en Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 38·fr
    ...Mille deux cents dinars divisé en 120 parts de 10 dinars chacune S...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 24·fr
    ...à usage d'habitation de type individuel. Le terrain objet de la ve...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 17·fr
    ...par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 6·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 49·fr
    ...et divisé en 333.000 actions de 10 D. chacune». La déclaration de...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 20·fr
    ... de contribuer, tant au plan individuel que collectif, à la réduct...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 11·fr
    ...membre, * le président de la division des affaires communales au g...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 11·fr
    ... respecter l'obligation de non divulgation du secret des délibérat...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 22·fr
    ... 1er Décembre 1972 Ingénieurs Divisionnaires Pour le 6e échelon ...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 29·fr
    ...n SARL au capital de 22.000 D. divisés en 220 parts dont le siège ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 16·fr
    ...res environ d'arbres fruitiers divers (amandiers, pêchers, abricot...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 17·fr
    ...er à la Direction du Commerce (Division du Commerce Extérieur) ou ...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 43·fr
    ...Il consiste en des parts indivises d'une superficie de 730 mètres ...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 49·fr
    ...Article 6 « Le capital social est fixé à 250.000 dinars divisé en ...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 38·fr
    ...1.000,000 dinars divisé en 100 parts de dix dinars chacune Géranc...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 17·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 12·fr
    ...nté publique, - les ressources diverses et toutes autres recettes,...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 11·fr
    ...- préserver et entretenir les divers produits, matériels et équipe...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 14·fr
    ...ité de 1931 parts/2331 parts indivises dans la propriété dénommée ...