Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 11·fr
    ...6, Rue Mohamed Ben Ettaieb - Menzah VII - Ariana En vertu du proc...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 2·fr
    ...on du 16 août 1965, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 36·fr
    ...**Mise à prix :** En vertu de l'ordonnance sur requête n° 21321 d...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 6·fr
    ...re du 13 juin 1975, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 23·fr
    ...en vertu du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire r...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 43·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant N° B-1.447 AVIS En vertu du procès-verbal...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 40·fr
    ...2010S01132FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 22·fr
    ...1084488B/P/M/000 Registre de Commerce n° B818182009 En vertu des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 5·fr
    ...— Les sommes provenant des amendes ou sanctions prononcées en vert...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 11·fr
    ...En vertu d'un jugement personnel n° 20.065 rendu le 17 novembre 19...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 23·fr
    ...Km 3, à Kairouan sur place en vertu du jugement et du cahier des c...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 15·fr
    ...319873-64 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 12·fr
    ...res du 11 mai 1994, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 23·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 12·fr
    ...ique, de la cote ouest de l'ouverture. Le dit immeuble est limité...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 31·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 2. - Le c...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 10·fr
    ...es du 25 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur do...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 2·fr
    ...Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 15·fr
    ...Le quatrième échec ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibér...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 33·fr
    ...2007S00153SRLB2 # Société les Travaux réunis "STR" en vertu du PV...