...ciété des vêtements divers la totalité du fonds de commerce sis à ...

...La part indivise d'une parcelle de terrain de superficie totale 12...

...la totalité des parts indivises revenant au débiteur Hichem Ben el...

...Ce local doit être totalement indépendant des bâtiments réservés à...

...e Cebala ben Ammar a vendu la totalité du fonds de commerce qu'ell...

...— La largeur totale de la servitude d'emprise et de passage nécess...

...r production d'une main-levée totale ou partielle signée par le cr...

...ant, englobant une superficie totale de 296 km² et défini par les ...

...La totalité d'un immeuble objet du deux titres fonciers sis à la M...

...20000 MD qui sera effectué en totalité par la Société MEDISA au Ma...

...es au moins égale à 92% de la totalité des grains (orgettes et gra...

...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...

...ttent pas d'accorder le congé total d'un seul tenant, il ne peut y...

...uillet 1974 a été réalisée en totalité. L'article 6 des statuts a...

...n un terrain d'une superficie totale de 1251 m² délimité du côté s...

...n tiers par rapport au nombre total des places mises en concours. ...

...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 887 | C...

...Cet enseignement peut être partiellement ou totalement organisé en...

...la totalité de l'immeuble dénommé «Faiza» objet du T.F n° 15825 Bé...

...On entend par surface hors oeuvres des planchers la surface totale...