Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 20·fr
    ...2010X00421FCCC2 ## Avis de vente de fonds de commerce En vertu d...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 5·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. 3 Journal Off...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 38·fr
    ... Distribution de derniers En vertu de l'autorisation de Monsieur ...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 17·fr
    ...30042C/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 46·fr
    ... pour la première vente et en vertu du jugement rendu par la chamb...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 25·fr
    ..., Monsieur Said Maatoug et en vertu de la saisie immobilière effec...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 6·fr
    ...2013G01143SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL En vertu des sta...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 20·fr
    ...B111694199 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 20·fr
    ...ant Suprême 5000 Monastir En vertu du Proces-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 30·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte SSP enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 17·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 10·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 23·fr
    ...oncières Mer Jamil Elleuch en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 47·fr
    ...août 1958 (14 safar 1378), en vertu de l'article 48 du décret susv...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 46·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 48·fr
    ...La création et l'ouverture de tous agences, bureaux ou dépôts à l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 12·fr
    ...+ La MAE a procédé à l'ajustement de ses capitaux propres d'ouvert...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 14·fr
    ... M049284, il a été décidé l'ouverture d'un établissement secondair...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 36·fr
    ...1052590E/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 55·fr
    ...avenue Farhat Hached d'où l'ouverture, borné : nord-est, Abdelhami...