Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
91 801 résultats pour ""ARIA""
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 6·fr
    ... que pourrait décider le Secrétariat d'État aux Affaires Culturell...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 12·fr
    ...Tabar ben Brahim demeurant à l'Ariana Avenue Habib Thameur. Le Fo...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El-Kabaria, conformément aux indicati...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...on constatant la nullité d’un mariage. ART. 266. — Pourvoi sur po...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...anche du tarif électricité, éléariage et usages domestiques. Les ...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr
    ... Mohamed Marouk, demeurant à l'Ariana; - sa fille Salda, mineure, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 19·fr
    ...Secrétariat d'État à l'Agriculture; A l'ouest : route de Zarzis à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 5·fr
    ...pendant du cheikhat « d'El Haouaria ». La dite limite passant au N...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...oncière est rattachée au Secrétariat d'État à la Justice. Elle com...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 10·fr
    ...- 15-19 Novembre 1968 # SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET A L'ECONOMI...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 26·fr
    ...La vente a été autorisée par le Secrétariat d'État au Plan et aux ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à La Chergui près de l'Ariana, conformé...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 26·fr
    ...Maître Mathieu MARIANI, demeurant à Tunis, 38, rue d'Espagne, agis...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 18·fr
    ... exploitées sur des distances variant de 101 à 300 kilomètres - di...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 12·fr
    ...lable n'a été déposée au Secrétariat de la Société des Courses ava...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 19·fr
    ...r Bel Hadj Salem Ben Taieb Belkaria à l'est et au sud de la route ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 8·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT. A L'INDUSTRIE ET AUX TRANSPORTS ## ETABLIS...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr
    ...Sylvain CALLA-MAND et Mathieu MARIANI, demeurant à Tunis, Syndics ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 5·fr
    ...— Contrat de mariage ………………………………………… 12d000 — Acte de tutelle tes...