Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 19·fr
    ...du capital de 50 000 dollars Siège Social En vertu du procès-ver...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 36·fr
    ...2012M00901FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 26·fr
    ...719052D/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 16·fr
    ...ale du 13 mai 1986, portant ouverture d'un concours d'agrégation d...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 17·fr
    ...787646EAM000 En vertu du PV de l'AGO tenu le 1 septembre 2014 enr...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 53·fr
    ...2016X02607FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 41·fr
    ...êté du 7 juin 1980, portant ouverture d'une zone de réaménagement ...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 16·fr
    ...r consigné le 1/3 du prix d'ouverture ou avoir produit un chèque c...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 25·fr
    ...Une hypothèque non datée au profit de la Bank de Tunisie en couver...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 21·fr
    ...Cela peut résulter d'obligations explicites en vertu de convention...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 13·fr
    ...2- En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 50·fr
    ... ce qui constitue le prix d'ouverture des enchères à cela s'ajoute...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 30·fr
    ...Majida Boulila Immeuble El Yassamine n° 6C2 - Sfax En vertu du pr...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 11·fr
    ... à responsabilité limitée En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 3·fr
    ...Est considérée commerciale en vertu du présent article, toute acti...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 47·fr
    ...2018D00028FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 47·fr
    ...2018R02770FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 15·fr
    ...e son gérant Fethi Alousji en vertu de jugement de faillite n°3430...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 3·fr
    ...140043-72 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 5·fr
    ...N°1324953Z En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extr...