Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 3·fr
    ...6) Dispositions diverses : a) Sous réserve des dispositions parti...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 31·fr
    ...La moitié à l'indivise de l'étage supérieur sis à la rue Baha Eddi...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 22·fr
    ...résente 14/64 parts dans les indivis l'immeuble situé à route Menz...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 47·fr
    ...x Administrateurs; — Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 6·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 34·fr
    ...80.000 dinars divisé en 80 parts de mille dinars chacune entièreme...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr
    ...Le bien est l'objet de 65 parts indivises (soit 65 m²) d'un garage...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 15·fr
    ...ote qui lui sera attribuée est divisée par deux. Art. 7. — La dur...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr
    ...en résulter une souscription indivise. La société MODERN LEASING n...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 21·fr
    ...té est devenu 175 mille dinars divisé sur 1750 parts sociales dont...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 3·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et les ...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 29·fr
    ...ba La description des parts indivises a été faite par l'expert ju...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 58·fr
    ...La totalité des parts indivises à savoir 204/7339 parts appartenan...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 17·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 12·fr
    ...te qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Le programme de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 7·fr
    ...nars (74.675,000 d) plus frais divers en sus. La visite de l'imme...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 15·fr
    ...e au capital de 30.000 dinars, divisé en 300 parts sociales de 100...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 2·fr
    ...a compétence, son concours aux diverses administrations, collectiv...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 32·fr
    ...**Capital :** 10.000 dinars entièrement libérées et divisés en 100...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 51·fr
    ...cie de 122 m² plus les parts indivises soit (122/259) du titre fon...