Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 13·fr
    ...I) Réaliser, en totalité ou en partie en collaboration avec les au...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 24·fr
    ... orale s'il n'a pas obtenu un total au moins égal à cinquante (50)...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ...Contenance totale 72 hectares, 66 ares, 65 centiares, divisée en q...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 21·fr
    ...vendu la totalité des parts leur appartenant dans la société « Pap...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr
    ... à Tunis 5 rue Albin Roset la totalité du fonds de commerce sis à ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 22·fr
    ...Il appert que Monsieur Albert Karl a cédé la totalité des parts so...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 30·fr
    ...gatoires lorsque les réserves totalisées prévues au présent paragr...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 30·fr
    ...**Immeuble à Vendre** La totalité de 198 oliviers sis à Ettouil, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 4·fr
    ...2°) S'il est établi que l'immeuble doit être totalement ou partiel...
  • Journal Officiel·1985 / N°047·page 3·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de vingt (20) points aux épreu...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 24·fr
    ...--- Il sera procédé à la vente de la totalité d'une maison, saisi...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 28·fr
    ...st à Tunis, 2, rue Annibal la totalité du fonds de commerce d'hôte...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 3·fr
    ...n trafic international seront totalement exemptés des droits de do...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 13·fr
    ...Ils sont en outre tenus d'assurer la totalité des charges d'enseig...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 11·fr
    ...ur public et après extinction totale des engagements pour lesquels...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 47·fr
    ... titre, dans l'indivision, la totalité de ses quatre cent parts so...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 14·fr
    ...(1) le 1/3 de la totalité de Jannet Ben Saïda, à Bahr-Nail, forêt ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 23·fr
    ...La totalité d'un jardin au Cheikhat de Riah El Garsi, près de Sidi...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 2·fr
    ...La superficie totale est de 80 m². Les équipements sont anciens de...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 60·fr
    ... sur un terrain d'une surface totale de 1794 m2. - Mise à prix : ...