Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 22·fr
    ...fixé à la somme de 10.000 dinars, divisé en 1000 actions nominativ...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 33·fr
    ...60.000 Dinars divisé en 1.200 Actions nominatives de 50 Drs. chacu...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 27·fr
    ...La moitié à l'indivis de la totalité d'une parcelle de terre sise ...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 10·fr
    ...toutes les 1136 parties sur l'indivision de l'immeuble au titre fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 51·fr
    ...DELMAL ZOHRA | MABROUK RACHIDA DIVO | | MABROUK NIZAR | MABROUK ...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 17·fr
    ...Cet avis tient lieu d'invitation individuelle à tous ceux qui ont ...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 13·fr
    ...Le capital social est fixé à 1.200.000 dinars divisé en 240.000 ac...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 7·fr
    ...Elles échangeront également les revues et documents divers publiés...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 29·fr
    ...10.000 Dinars divisé en 200 parts de 500.000 chacune Gérance : Mo...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 5·fr
    ...à l'État d'un prêt en monnaies diverses d'un montant équivalent à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 28·fr
    ...’Administrateurs ; - Questions diverses. Le Conseil d’Administrat...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 9·fr
    ...Vu la demande enregistrée à la Division des Mines et de l'Energie,...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 7·fr
    ...950, relatif au traitement des diverses catégories ou fonctionnair...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 15·fr
    ...; toutefois, des dérogations individuelles peuvent être accordées ...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 23·fr
    ...Fixé à 141.000 dinars divisé en 14.100 actions nominatives de 10 d...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 23·fr
    ...nquante mille (250.000) Dinars divisé en 5.000 actions de 50 Dinar...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 12·fr
    ...La note qui lui sera attribuée doit être divisée par deux. — Le p...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 5·fr
    ...pour leur propre compte soit individuellement soit dans le cadre d...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 9·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 18·fr
    ...riétaire que du tiers dans l'indivision de cet immeuble par conséq...