...rter de 1032 à 1334 le nombre total des périmètres élémentaires du...

...la totalité du terrain nu sis à route menzel chaker km 11 ceinture...

...euve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...

...—** La totalité de six pieds d'oliviers, situés au lieu connu sous...

...s, 1, rue Sidi Bou-Mendil, la totalité du fonds de commerce « ARTI...

...- Hédi El Ghandja … = 239 parts - Hédi El Fourti … = 40 parts Tot...

...— Certains enseignements peuvent être organisés, en totalité ou en...

...Si plusieurs candidats ont totalisé le même nombre de points pour ...

...rétendre à la prise en charge totale ou partielle des frais de par...

... des produits donne le nombre total des points obtenus. Art. 9. -...

...stipulé, à défaut d'exécution totale dans ce délai. ARTICLE 99 L...

...telles que les troupeaux sont totalement séparés sur le plan de l'...

...— Les ensembles de véhicules dont la longueur totale, mesurée tout...

...les 190 parts et le second la totalité des 10 parts de cinq dinars...

...e Tahar Sfar à Hammam-Lif, la totalité de son fonds de commerce, a...

...Les véhicules à moteur d'un poids total autorisé en charge supérie...

... et garage dont la superficie totale est de 125 m². Mise à prix :...

...Le nombre total et le type de mines posées, la date et l'heure de ...

...Parts de 10 d. = 3.750,000 d. Total : 1500 Parts de 10 d. = 15.000...

...Les 4/9 quatre neuvième à l'indivis de la totalité d'un jardin d'u...