Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 5·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 16·fr
    ...1 - Toutes les parts indivises revenant à M. Mohamed Ben Mohamed B...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 12·fr
    ...rsonnalités choisies à titre individuel : - Abdelmajid Saheb Taba...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 68·fr
    ...1°) Modifications Statutaires; 2°) Questions diverses.
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 14·fr
    ...x Administrateurs — Questions diverses. N° A-647 --- **CONVOCA...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 10·fr
    ...Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises superficie de 238 mm obj...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 8·fr
    ... la vente des biens sanitaires divers (quincaillerie) situé à la r...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 17·fr
    ...r moitié par elles et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 9·fr
    ...## CHAPITRE V ## Dispositions diverses ART. 18. — Le recouvremen...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 23·fr
    ...evant Qibla et l'est et il est divisé en deux parties : - Rez-de-...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 16·fr
    ...Le bien immobilier objet de vente représente des parts à l'indivis...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 28·fr
    ...5.000 Dinars divisé au 1000 actions nominatives de 5 D. chacune à ...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 56·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Ben Saâd Fat...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 6·fr
    ...'exercice de l'activité et des diverses circonstances qui sont de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 31·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 20.000 DT, et divisé en 2...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 53·fr
    ...- Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° A-518/1 # ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 9·fr
    ...Cette prime est divisée en deux parties : - Une partie fixe accor...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 14·fr
    ...au capital de 5.300.000 Dinars divisé en 53.000 actions de 100 Din...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 14·fr
    ...ouverture, versement, remboursement et virement — dispositions div...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 14·fr
    ...en résulter une souscription indivise. La SOCIETE TUNISIENNE DE BA...