Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 6·fr
    ...2020S00046FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 17·fr
    ... section précédente par une ouverture. Elle est, à son tour, couve...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 5·fr
    ...| Arrêté du Premier ministre du 16 juillet 2005, portant ouvertur...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 15·fr
    ...- l'ouverture d'agence à l'intérieur ou à l'extérieur du pays. Si...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 8·fr
    ...uidateur de la société, et en vertu du procès Journal Officiel de...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 69·fr
    ...2008T02655FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 7·fr
    ...Les dates des sessions, les dates d'ouverture et de clôture du reg...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 18·fr
    générale prise en vertu de l'article 29 des statuts. Capital : 50...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 28·fr
    ...B0333712006 En vertu d'un acte de cession de parts du 15/04/2010 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 42·fr
    ...112 du code de commerce qu'en vertu d'une décision de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 26·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 1729 - B/1 ## OUVERTURE D'AGENCE ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 31·fr
    ...1313617/A/M/A/000 En vertu du procès verbal en date du 21/7/2015,...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 35·fr
    ...2016T00211FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 18·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 16·fr
    ... et de la formation avant l'ouverture de l'année scolaire, le cas ...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 16·fr
    ... sur les régions, la date d'ouverture de la campagne de transforma...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 7·fr
    ...2024S01006FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 3·fr
    ...1088572V En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration en...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 15·fr
    ...| | Produits de l'artisanat, y compris tapis et couvertures de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 24·fr
    ...n et du directeur général En vertu du P.V du conseil d'administra...