Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 12·fr
    ... ses seuls autres associés la totalité des 150 parts lui appartena...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 37·fr
    ...été souscrites et libérées en totalité par sept personnes morales ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 20·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 16·fr
    ...congés de maladie d'une durée totale de six mois, ne peut à l'expi...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 2·fr
    ...ification égale au dixième du total des points pour les emplois de...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 51·fr
    ...la totalité du titre foncier n° 11194 Gabès, dénommée «dar tahar» ...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises consistant le un quart de l'immeub...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 6·fr
    ... en cas de souscription de la totalité de l'augmentation avant l'e...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 34·fr
    ...La totalité de l'immeuble « Chérifa 45 » titre foncier N° 102.673 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 13·fr
    ... pratiques s'il n'a obtenu un total de 60 points au moins pour l'e...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 18·fr
    ...éducatifs privés, sans que le total des heures supplémentaires ass...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 34·fr
    ...Boulangerie du Sud la totalité de son fonds de commerce de boulang...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 25·fr
    ...ur Tahar Ben Sadok Trojett la totalité du fonds de commerce de pât...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 50·fr
    ...sur saisie immobilière de la totalité du Titre Foncier n°49159 Bi...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 19·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 17·fr
    ...- mettre le prestataire concerné en vente avec la totalité de ses ...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 16·fr
    ...Ahmed Ben Said a cédé la totalité de son fonds de commerce de coif...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 127·fr
    ...de coiffure, d'une contenance totale de 7 ares 96 ça. La vente con...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 30·fr
    ...# AIR TOTAL TUNISIE Société Anonyme Au capital de : 2.625 Dinars S...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 7·fr
    ... comprise, soit égal au poids total maximum autorisé. Art. 4. — I...