Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 7·fr
    ...La totalité des 247.919 parts indivises de l'immeuble dénommé «CHI...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 4·fr
    ... les surfaces additionnées des diverses plaies et non chaque plaie...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 17·fr
    ...# VENTE Aux enchères publiques de la moitié indivise d'une maison...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 26·fr
    ...Le capital social est fixé à 100.000 dinars divisé en 10.000 actio...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 26·fr
    ...— Question diverses. Pour le Conseil d'Administration N° C-570/2 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 19·fr
    ...ion du bénéfice imposable, les dividendes distribués aux personnes...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 6·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 30·fr
    ...ravaux Publics et à l'Habitat (Division I — Personnel), avenue du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 19·fr
    ...Les rapports individuels du travail : le contrat de travail (défin...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 6·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise revenant à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 6·fr
    ...utorisés à se faire inscrire individuellement. Aucun élève fréquen...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr
    ...— Les recettes de l'hippodrome; — les recettes diverses. ### b) ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 15·fr
    ...— Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétales...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 13·fr
    ...- Questions diverses. 1.2 - Assemblée Générale Ordinaire, dont le...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 55·fr
    ...l'habitation est divisé en 2 parties : la première du côté nord à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 5·fr
    ...- Les chefs de division ont rang et avantages de secrétaire princi...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 43·fr
    ...Un appartement à Akouda avec ses parties indivises d'une superfici...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 7·fr
    ...Titre IV ## Dispositions diverses Article 22 ## Attributions de...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 31·fr
    ...ion Tunisienne ou par lettre individuelle. Il ne sera tenu aucun ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 21·fr
    ...tes, et que les actionnaires à dividendes prioritaires sont invité...