Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 37·fr
    ...Maître Khaled Mahfoudh 2006X01504FCCC2 ## Avis En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 35·fr
    ...2006T07105FCCC2 ## Vente d'un Fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 71·fr
    ...5,50 m, constitue au niveau du côté Est une ouverture à la rue Ett...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 33·fr
    ...2009E00018FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 21·fr
    ...Le gérant 2009R00955SRLB2 # Société Collectivia SARL En vertu d...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 16·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 26·fr
    ...B 156782001 En vertu du PV de l'AGE, en date du 11 septembre 2010...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 36·fr
    ...commerce en gérance libre En vertu de l'acte sous seing privé sig...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 34·fr
    ...2011T05757FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 33·fr
    ...N° B-727 # GERANCE LIBRE En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 16·fr
    ...495 N En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration en da...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 41·fr
    ...2013T00684FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 21·fr
    ...N°B138561998 En vertu du P.V. de la réunion de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 21·fr
    ...1030280Y/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 14·fr
    ...- Il est interdit de recevoir, en vertu d'une convention, la total...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 35·fr
    ...1432529P/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 30·fr
    ...1505347N/A/M/000 En vertu du procès-verbal en date du 18/5/2017, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 16·fr
    ...2020X01755FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 4·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 4·fr
    ...e 190 du code de commerce En vertu d'un acte sous-seing privé en ...