Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 351 résultats pour ""469""
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 5·fr
    ... le n° 15505094, quittance n° 6469 dont deux exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 16·fr
    ...arte d'identité nationale n°09446944. Avocat poursuivant : Maître...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 18·fr
    ...stance de Tunis sous le n° D1224696. Le présent procès-verbal a é...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 3·fr
    ...e 15 Avril 2009, quittance n° 24696, enregistrement n° 9501764, do...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 11·fr
    ...n° 4314 enregistrement n° 13503469, dont deux copies ont été dépos...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 38·fr
    ...ré à Sousse le 22/8/2013, n° 54469/13203484 Sihem Gandouz, C.I.N n...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 26·fr
    ... le n° 08806690, quittance n° 54691 et dont 2 exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 48·fr
    ...1 » objet du titre foncier n° 6469 Kairouan, sis à Ktiter Bouhajla...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 44·fr
    ...date du 12/4/2017, sous n°17800469, quittance n° 11251 et dont deu...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 45·fr
    ...ainsi que le titre foncier n°11469, au Sud par le titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 12·fr
    ...trement 04200683, quittance n° 4693 Mr Mohamed Ridha Idir a vendu ...
  • Journal Officiel·1994 / N°086·page 14·fr
    ...ine dentaire modifié par le décret n° 84-1469 du 19 décembre 1984,
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 182·fr
    ...000 | 50 000 | 50 000 | Page 4694 Journal Officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 31·fr
    ...e de Médenine sous le n° 201444469 le 30/9/2014. Il a été décidé ...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 30·fr
    ... 6 octobre 2017 sous le n° 17704692 quittance n° M091050 dont deux...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 20·fr
    ...Page 4692 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 19·fr
    ...en l'immeuble situé au 3 Rue n°4696 (jadis) et Rue Ahmed Ben Manje...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 26·fr
    ...le n° 18703153 quittance n° 079469 et dont deux exemplaires ont ét...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 40·fr
    ...ous le numéro 19200149 reçu n° 4694, Sami Ben Abdelhamid Klij titu...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 17·fr
    ...7 au Sud, les parcelles 477 et 469 à l'ouest. Parcelle n°493 agri...