Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 15·fr
    ...5) Capital actuel : 3.140.000 dinars divisé en 31.400 actions nomi...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 48·fr
    ...al de l'arrêté de nomination de l'intéressé dans son grade actuel,
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 13·fr
    ..., toutes les obligations contractuelles devront être honorées et c...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 18·fr
    ...L'immeuble est actuellement occupé par le propriétaire même. Char...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 12·fr
    ... de rente dont l'invalide est actuellement titulaire; 2° d'un cer...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 63·fr
    ...n et présentation des comptes actuels clos au 31 décembre 2006. J...
  • Annonces Légales·2010 / N°026·page 25·fr
    ...- Changer la dénomination sociale actuelle de la société «SOCIETE ...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 32·fr
    ...l'utilisation actuelle consiste en une zone industrielle composée ...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 2·fr
    ...s composant le capital social actuel ainsi qu'aux cessionnaires en...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 33·fr
    ...Démission du liquidateur actuel et désignation d'un nouveau liquid...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 14·fr
    ...tion portant ainsi le capital actuel de 7.425.000 Dinars à 9.900.0...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 7·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel. Art. 4. — Toute candidature...
  • Journal Officiel·1995 / N°016·page 3·fr
    ...ord en vigueur, dans sa forme actuelle, après cette date. Sont co...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 2·fr
    ...Les actionnaires actuels ont renoncé à leur droit préférentiel de ...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 12·fr
    ...e cadre de ses relations contractuelles avec les sociétés de comme...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 28·fr
    ...Reconduction du mandat du gérant actuelle. Mise à jour les statut...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 14·fr
    ...décidé la démission du gérant actuel et Nomination de Mme Jihene A...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 28·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel. - une ampliation dûment cert...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 21·fr
    ...- Quitus gérant actuel, - Nomination d'un nouveau gérant Mr Kamel ...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 34·fr
    ...- Acceptation de la démission de la gérante actuelle et nomination...