Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 26·fr
    ...**Première parcelle :** Au Sud : Mostepha Dekhil. A l'Est : Rue ...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 34·fr
    ...Cherak Rehaim consistant en une parcelle de terre nue propre à la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°012·page 6·fr
    ...Madame Najet Kooli, née Letaief, architecte principal, est chargée...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 14·fr
    ...| 450 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 369...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 5·fr
    ...Monsieur Fathi Hadj Salem, gestionnaire des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2021 / N°083·page 4·fr
    ...et d'archives au corps de gestionnaire de documents et d'archives ...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 2·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre et modification de...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 16·fr
    ...| 12 conforme à la parcelle n° 15 du plan du titre foncier n° 4948...
  • Journal Officiel·2025 / N°012·page 34·fr
    ...# Automates programmables - Architecture d’un automate programmab...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 6·fr
    ...Un prospectus d'émission et d'admission au premier marché de la co...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 13·fr
    ...ou Réquisition | Situation des parcelles | Nature des parcelles | ...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 36·fr
    ...| B conforme à la parcelle n° 6 du plan du titre foncier n° 9244 G...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 3·fr
    ...| NUMERO DE L'IMMEUBLE ou de la parcelle | NOMS DES PROPRIETAIRES...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 12·fr
    Navire ou embarcation sans moteur par T.J.B. 1,000 dinar 2.2. — N...
  • Journal Officiel·2026 / N°059·page 2·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 47·fr
    ...- le premier conclu entre Mohamed ben Ahmed El Wergmi Kharchoufi (...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 52·fr
    devient la propriété Sahbi Ben Habib de la parcelle numéro 8 et la...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 46·fr
    ...1/ Objet du T.F n° 687 Monastir parcelle n° 164 consistant en un t...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 23·fr
    | n° d'ordre | n° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 43·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...