Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1988 / N°043·page 6·fr
    ...2) Une carte de circulation délivrée par le ministre du transport ...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 6·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## DISPOSITIONS GENERALES Article premier - ...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 7·fr
    ...| 1 | | | | 2 | Art. 3. — Les demandes de candidature doiven...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 32·fr
    ...Mr Patrick Martinez a cédé au profit de Mr Mabrouk Ben Achour Mech...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 13·fr
    ...3 – Sont autorisés à participer au concours susvisé, les candidats...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 24·fr
    ...**Article Premier.** — Tous les magasins de vente de produits arti...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 32·fr
    ...6 - Le chef de l'administration à laquelle appartient le candidat ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 2·fr
    ...Par application de l'article 1er de la loi N° 64-20 du 28 mai 1964...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 9·fr
    ...Vu le décret N° 77-1110 du 31 décembre 1977, portant répartition p...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 18·fr
    ...N° 920 # AVIS Code de Commerce — Article 231 Par acte s.s.p. en...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 7·fr
    ...Ce relevé doit être certifié par le chef du département. Art. 6. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 10·fr
    ...## Titre I ### Dispositions générales #### Article premier ### Dé...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 20·fr
    ...avenue des Martyrs à Sfax, est entré en possession des 480 parts q...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 31·fr
    ...6) En vertu d'un contrat de cession d'usufruit de parts sociales d...
  • Journal Officiel·1993 / N°006·page 8·fr
    ...2 - Fabrication de fibres synthétiques et artificielles 3 - Indust...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 14·fr
    ...**Art. 2.** — L'accès aux sections visées à l'article premier est ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 12·fr
    ...### Article 35 Il est ajouté à l'article 1er de la loi n° 88-62 d...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 9·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 4·fr
    ...— Peuvent participer à cet examen les candidats remplissant les co...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 12·fr
    ...Cette somme est répartie à parts égales entre les membres du perso...