Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 7·fr
    ... projet pour le bénéfice de l'avantage de restitution des droits d...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 15·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 7·fr
    ...## CHAPITRE II ### Avantages fiscaux et financiers Art. 19. — Le...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 8·fr
    ...| Nom et Prénom | Grade | Emploi fonctionnel | Avantages | Struct...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 7·fr
    ... ce partenaire, un désavantage ou un avantage dans la concurrence....
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 4·fr
    ...à l'intéressée le rang et les avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2014 / N°069·page 6·fr
    ...pel de Bizerte avec emploi et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 8·fr
    ...anciers 5 c) Le service des avantages fiscaux et financiers 1 In...
  • Journal Officiel·1997 / N°007·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2012 / N°086·page 15·fr
    ... 2006, l'intéressée a rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2016 / N°100·page 2·fr
    ...u 23 janvier 1995, fixant les avantages fiscaux au profit des tuni...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 11·fr
    ...types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 17·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2018 / N°059·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 13·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de servic...
  • Journal Officiel·2025 / N°151·page 5·fr
    ...10, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·2010 / N°028·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 58·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2023 / N°135·page 3·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de di...