Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire sis à la route Menzel Chaker ...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 34·fr
    ...Il s'agit de 157,383 parts indivises sur un total de 1349 parts da...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une villa isolée construite sur le terrain objet du ti...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 43·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «DOUAA» objet du T....
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 53·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier non immatriculé à la conservation d...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 35·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet des titres fonciers...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un local commercial d'une superficie de 112 m², compos...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 34·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier nu...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 34·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier 92512 Sousse sa supe...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier l'objet du Titre foncier n°174252 T...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 29·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro 58311 Ben Arous dénommé IDITEX. C...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 41·fr
    ...**Bien saisi :** Il s'agit de la totalité du troisième étage d'imm...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti, sis à Ksar Awled Saïd Zarzis a...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 13·fr
    ...ment de manière que son axe longitudinal soit parallèle à celui de...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 55·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°13602 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 25·fr
    ...## III.17 Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées p...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 22·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à vocation agricole d'une superficie de 176...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un hôtel touristique -Hôtel Nour Justinia- catégorie 3...