Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 20·fr
    ...1) — La personnalité juridique et ses attributs; 2) — L'individual...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 28·fr
    ...près surenchères de la moitié indivise d'un terrain à bâtir. Sis ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 38·fr
    ...Cette convocation tiendra lieu de convocation individuelle. Le Di...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 31·fr
    ...La moitié indivise d'une maison d'habitation sise à La Goulette, 1...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 15·fr
    ...(a) l'État la contrôle individuellement ou conjointement sur plus ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 41·fr
    ...La pleine propriété des 5.12° indivis d'UN IMMEUBLE, sis à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 26·fr
    ...tie) | « | Toutes leurs parts indivises soit : 13973 147.108 | Cai...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 9·fr
    ...N° 46.315, appartenant dans l'indivision à : Castagnetti (Arméule ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 29·fr
    ...Désignation des Lots 1° La moitié indivise du jardin, sise à Sous...
  • Journal Officiel·2025 / N°099·page 2·fr
    ...Article premier - Les familles ou les individus désirant bénéficie...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 33·fr
    ...Cent dinars pour le cinquième indivis des immeubles sur désignés. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 11·fr
    ...RFICIE APPROXIMATIVE OU PARTS INDIVIDES EXPROPRIER | NOMS DES PROP...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 24·fr
    ... notes à ses états financiers individuels, l'information sur l'eff...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 24·fr
    ...es | | --- | --- | | Sports individuels | 14 | | Sports collec...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 10·fr
    ...une restriction de sa liberté individuelle, pour une infraction an...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ... propriétaires de huit kirats indivis d'une Ghorfa édifiée sur la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...5° Les parts et portions indivises du Titre Foncier 53.873. L'adj...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 29·fr
    ...ue agent selon sa performance individuelle | | Evolution (Δ) | N...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 53·fr
    ...nable de s’attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 6·fr
    ...et 37,181, appartenant dans l'indivision à : Jourdan (Paul Louis),...