Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 54·fr
    ...6- Détermination des jetons de présence pour l'année 2017 au profi...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 4·fr
    ...- Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
  • Journal Officiel·2007 / N°059·page 13·fr
    ...é des opérations foncières au profit des agents du corps de la con...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 53·fr
    ...fiscation et l'orientation au profit de l'Etat Tunisien les parts ...
  • Annonces Légales·2016 / N°017·page 64·fr
    ...0,023 | | - Contribution au profit de l'ETAT | -3 283 263,167 | ...
  • Journal Officiel·2023 / N°085·page 1·fr
    ...lèves officiers bacheliers au profit de l'académie militaire, l'ac...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 29·fr
    ...sont au nombre de 20 parts au profit de Mme Samia El Karoui. Et e...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 20·fr
    ... de Monsieur Kilani Zrelli au profit de Madame Nehla Dhaouadi. Le...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 42·fr
    ...- La cession des parts sociales de Monsieur Morched Houwidi au pro...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 31·fr
    ...r dans le permis "Siliana" au profit des compagnies Monument Resou...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 2·fr
    ...re d'un immeuble exproprié au profit de la commune de la Marse par...
  • Annonces Légales·2004 / N°063·page 4·fr
    ...ant à Monsieur Nabil Ammar au profit de Monsieur Francesco Guzzi e...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 9·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 14·fr
    ...ion (négatif) | 340.157,106 | Profits antérieurs | 871.568,844 | ...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 28·fr
    ...ahiya Kobbi et Olfa Mifteh au profit des messieurs Hamdi Masmoudi ...
  • Annonces Légales·2016 / N°126·page 32·fr
    ...ales de Mme Chatti Rachida au profit de l'associé Mr Selmi Fayçel,...
  • Journal Officiel·2016 / N°063·page 39·fr
    ...du transport public urbain au profit des bénéficiaires du programm...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 15·fr
    ...é kilométrique forfaitaire au profit des personnels de l'inspectio...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 9·fr
    ...atif à la dite résiliation au profit de Tunis Centre en son représ...
  • Journal Officiel·1995 / N°049·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Tunis, d'imm...