Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 42·fr
    ... par adjudication publique en vertu d'ordonnance de justice, et au...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 23·fr
    ...1229832F/A/M/000 En vertu du PV de l'Assemblée Générale Extraordi...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 3·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des concours sus-visés fixera : - le...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 6·fr
    ...ale du 16 mars 1993 portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 20·fr
    ...217240-57 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 5·fr
    ...2019T01287FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 7·fr
    ...2021R00136FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu du contrat...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 6·fr
    ...2023T00374FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 10·fr
    ...rrive à travers une porte d'ouverture ouest menant à une terrasse ...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 23·fr
    ...En vertu de son mandat, le liquidateur est habilité d'accomplir to...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 41·fr
    ...Route de Jemmel Z.I Bembla En vertu du PV de l'AGE du 5 octobre 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 39·fr
    ...2008R01855FCCC2 --- ## Vente d'un fond de commerce En vertu d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 3·fr
    ...2008T06834SRLB1 ## Constitution d'une SARL En vertu d'un acte SS...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 20·fr
    ...825575/X/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 31·fr
    ...2010T07164FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 34·fr
    ...N° B-1688/1 --- ## VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un a...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 14·fr
    ...Arrêté du Ministre du Plan du 7 septembre 1983, portant ouverture ...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 22·fr
    ...Route de Téniour km 5.5 - Immeuble Chihia Palace - Sfax En vertu ...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 14·fr
    ...2020R00907FCCC2 ## Vente de fonds commercial En vertu du contrat...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 17·fr
    ...du 29 juillet 1998, portant ouverture de la procédure de réaménage...