Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 62·fr
    ...Tout les 81200/524900 parts indivises revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 38·fr
    ...Tout les 81200/524900 parts indivises revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 29·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal, c'est l'esp...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 11·fr
    ... Produits textiles 150 | | Produits divers de l'artisanat 50 |
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 59·fr
    ...en numéraire de 426.135 Dinars divisés en 101.227 actions de 5 D. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 15·fr
    ...### Capital 50.000 dinars divisé en 5.000 actions nominative de 1...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 42·fr
    ...## TITRE VI ## Dispositions diverses Art. 30 – Les commercants d...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 9·fr
    ...— Approbation de la réunion tardive de l'assemblée; 2. — Rapport d...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 19·fr
    ... qualité de co-propriétaires indivis, suivant réquisition N° 52.19...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 8·fr
    ... leur ayant fait perdre leur individualité d'origine. # SECRETARI...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 6·fr
    ...érales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 28·fr
    ...Soixante mille dinars (60.000 dinars) divisé en 6.000 parts de 10 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 136·fr
    ...Deux mille dinars divisés en 200 parts de 10 dinars chacune. Le g...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 16·fr
    ...«Le capital social est fixé à 28.000.000 de dinars divisé en 28.00...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 44·fr
    ...a tout le fonds de commerce de divers commerce sise rue de Hédi Ch...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 14·fr
    ...le dit immeuble présente la moitié indivise de trois locaux commer...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 15·fr
    ...La totalité de 7761 parts dans l'indivision sur un total de 11520 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 25·fr
    ...Points divisant un segment dans un rapport arithmétique donné. Thé...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 54·fr
    ...de suspendre toute poursuite individuelle ou tout acte d'exécution...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 29·fr
    ...La deuxième est située au milieu du terrain de 466 m² couvert, div...